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Art. 1 : L’éditeur

L’édition du site www.paulinesleepcoach.com est assurée par Pauline Pasquier.

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NIE : Y2058951M
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La directrice de la publication est Pauline Pasquier

Art. 2 : L’hébergeur

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Art. 3 : Accès au site

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Art. 4 : Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Art. 6 : Propriété intellectuelle et industrielle

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Art. 7 : Droit applicable et juridiction

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